Conditions Generales

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    Conditions Générales de Vente

    L'ensemble des offres proposées par LICIEL Environnement sont soumises aux présentes conditions générales.
    Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux Conditions Générales de Vente et Licences téléchargeables-ci dessous.
    Le logiciel LICIEL Diagnostics, en version d'évaluation également est soumis à une licence.

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    Note: Depuis sa création en Juin 2007, le groupe LICIEL a attaché une attention particulière en matière de protection des données à caractère personnel et d'engagements de confidentialité inhérents à son activité. Entre autre, auncune donnée collectée n'a fait l'objet d'une revente à une société extérieure. En effet nous avons à cœur de satisfaction de nos clients en mettant touts nos efforts en place vous proposer une grande sécurité de vos données personnelles. C'est donc naturellement que nous avons pu respecter les contraintes du RGPD et nous continuons à nous engager à traiter vos données, nécessaires aux mesures précontractuelles qui font suite à votre demande et/ou à l'exécution du contrat, en respecte la législation en vigueur. Vous retrouverez plus d'informations sur la page : WikiLiciel