« États des Risques Naturels, Miniers et Technologiques »

 

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Sommaire

 

INFORMATION PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) 01/06/2020 / nouveau CERFA Nuisances sonores du 08/06/2020

Suite à la parution du nouveau modèle de CERFA "Nuisance sonores aériennes" publié le 08/06/2020, une mise à jour à été publiée le 09/06/2020 avec les diverses corrections.

- Forcez la mise à jour de votre logiciel "Outils / Mettre à jour depuis internet / Re-télécharger"
- Récupérez le nouveau modèle de rapport via la mise à jour des modèles de rapport
- Rendez vous dans le module ERP, sous onglet ENSA

 

Les modifications précédentes, réalisées le 01/06/2020 sur le rapport "État des risques - complet" ont été annulé pour faire place à ce modèle indépendant.
A ce jour nous n'avons pas encore les retours de Preventimmo ou Natural-Risk sur les développements réalisés chez eux.
Nous réaliserons une nouvelle mise à jour du logiciel dès que nous avons leurs retours.

 

 
Dans le module ERNMT, vous avez la possibilité de faire le diagnostic de deux manières différentes : la méthode manuelle ou la méthode sur le Web.
La méthode manuelle (ERNMT) : méthode sans frais où vous allez chercher vous-même vos cartes. 
La méthode sur le Web (Kinaxia) ou (Naturals Risks) : méthode de recherche, de cartes et d'arrêtés, externalisée à Liciel (payante).   
Vous pouvez également réaliser votre ERPS (Etat des Risques de Pollution des sols) manuellement ou en utilisant les outils de sous-traitance sur le web.
  
 Méthode manuelle
 
     I.   Onglet « ERNMT »
 
     I.A   Sous-onglet « ERNMT Manuel (1/4) »

I.A.1 Section « Date de la recherche / réalisation de l'ERNMT »

Le champ « Date de la recherche / réalisation de l'ERNMT » vous permet d’indiquer la date de préparation de l'ERNMT. 

Le bouton :
vous permet d'accéder à un calendrier pour saisir la date en question.

I.A.2  Section « Type de recherche »

Le menu déroulant « Type de recherche » vous permet de sélectionner la méthode de recherche de l'ERNMT. 

I.A.3   Section « Modèles »

Les boutons « Ville 1 » à « Ville 14 » permettent de pré-enregistrer vos 14 communes les plus courantes. Pour ce faire, faites un clic-droit sur le bouton de la ville.

Le bouton « Charger Modèle » permet de charger un modèle d’ERNMT préalablement sauvegardé.

Le bouton « Sauver Modèle » permet de sauver un modèle d’ERNMT dans le but de le ré-utiliser ultérieurement.

 

I.A.4   Section « Arrêté préfectoral »

Le champ « Arrêté préfectoral n° » vous permet d’indiquer le numéro d’arrêté préfectoral.

Le champ « Du » vous permet d’indiquer la date de l’arrêté préfectoral.

La case à cocher et champ associé « mis à jour le » vous permettent d’indiquer la date de mise à jour de l’arrêté préfectoral.

Le bouton « Lancer une recherche sur Prim.net » vous permet de consulter les cartes de zones à risques en France.    

 

I.A.5   Section « Information relative aux sinistres indemnisés »

Veuillez cocher la ou les cases correspondantes si indiquées sur le document.  

   

I.A.6  Section « Risques Naturels »

Cases à cocher « PPRn »: cochez la ou les cases correspondantes à l’état du plan de prévention des risques naturels.

Cases correspondantes aux catastrophes naturelles : cochez la ou les cases correspondantes aux risques naturels encourus.

Veuillez renseigner le champ « Extraits » si nécessaire.

Veuillez cocher la ou les cases correspondantes si indiquées dans le document.

 

 

  I.B   Sous-onglet « ERNMT Manuel (2/4) »

Dans ce sous-onglet, des cases à cocher ont été mises à votre disposition afin de sélectionner les risques miniers, technologiques et sismiques.

I.B.1  Section « Risques Miniers »    

Cases à cocher « PPRm »: cochez la ou les cases correspondantes à l’état du plan de prévention des risques miniers.

Cases correspondantes aux catastrophes minières : cochez la ou les cases correspondantes aux risques miniers encourus.

Veuillez renseigner le champ « Extraits » si nécessaire.

Veuillez cocher la ou les cases correspondantes si indiquées sur le document.

   

I.B.2  Section « Risques Technologiques »

Cases à cocher « PPRt »: cochez la ou les cases correspondantes à l’état du plan de prévention des risques technologiques.

Cases correspondantes aux catastrophes technologiques : cochez la ou les cases correspondantes aux risques technologiques encourus.

Veuillez renseigner le champ « Extraits » si nécessaire.

Veuillez cocher la ou les cases correspondantes si indiquées sur le document.

   

I.B.3   Section « Risques Sismiques »

Cochez la case correspondante à la zone sismique du bien diagnostiqué.

 

 

      I.C  Onglet « ERNMT Manuel Plan (3/4) »

Ce sous-onglet vous permet de télécharger vos cartes depuis votre ordinateur. La carte sélectionnée est affichée dans la partie droite de la fenêtre ci-dessous.

    

I.C.1  Section « Zonage délivré par la préfecture »

Le bouton « Chercher » vous permet d’importer directement les cartes ERNMT souhaitées.

Les formats de fichiers importables pris en compte sont :

- Le JPG

- Le GIF

- Le BMP

- Le PDF

Le bouton « Ouvrir un PDF » permet d’ouvrir un document PDF dans le lecteur par défaut.

Le bouton « Copier une zone d’image ou de PDF » vous permet d’importer des zones d’image dans le logiciel si vous les  avez précédemment copiées.

Quand vous cliquez sur ce bouton :

, situé dans la barre des tâches de votre ordinateur, cela fait une copie de la dernière image prise avec l'outil capture.

 

Principe de fonctionnement

 

Les flèches orange permettent de changer l'ordre des éléments du tableau.

Le bouton « Supprimer » vous permet d'effacer la carte sélectionnée dans la liste de gauche.

Le bouton « Supprimer toutes les images » vous permet de supprimer toutes les images de cartes importées dans la liste de gauche.

Les boutons « Editer la carte (LICIEL ou Paint) » vous permettent d’éditer la carte dans l’outil de modifications d’image de LICIEL Diagnostics (ou sur Paint) afin d'y apporter des notifications (ex : localisation précise du bien).

 

 

     I.D.  Sous-onglet « ERNMT Sinistres (4/4) »

Ce sous-onglet vous permet d'ajouter les déclarations de sinistres et les expositions aux risques observées lors de votre diagnostic. 

   I.D.1  Section « Déclaration de sinistres »

Cette section vous permet de visualiser ou rassembler une liste des déclarations de sinistres avec le titre, la date de début, la date de fin, la date de publication et la date de publication au journal officiel. 

Le bouton :

vous permet de supprimer un sinistre de la liste.  
Le bouton : vous permet d'ajouter un sinistre à la liste en accédant à la fenêtre ci-dessous :

Pour réaliser une modification sur les données d'un sinistre, veuillez double-cliquer sur le sinistre à modifier et la fenêtre « Ajout / Modification » s'ouvrira. Vous pouvez alors réaliser les changements désirés, puis valider.  

Les flèches vous permettent de changer l'ordre des éléments du tableau des sinistres.

Le bouton « Supprimer tous les sinistres » vous permet d'effacer toutes les lignes de la liste.

I.D.2  Section « Expositions aux risques (Communes et immeuble) »

Cette section vous permet de visualiser ou rassembler une liste des expositions aux risques. 

La liste fonctionne sur le même principe que la liste de déclaration de sinistres. 

Le bouton « Supprimer tous les risques » vous permet d'effacer toutes les lignes de la liste.

 

 

      II.   Onglet « ERPS »

Cet onglet vous permet d'indiquer la méthode employée pour la recherche de l'état des risques de pollution des sols. Vous pouvez sélectionner votre type de recherche à partir du menu déroulant mis à votre disposition dans la première section.

Le bouton :

situé en bas de page et à droite de la fenêtre vous permet de supprimer toutes les lignes de la liste.

II.B  Section « Cartes des sites  »

Cette section vous indique deux cartes pour la visualisation des sites avec des risques de pollution situés sur deux rayons différents de distance du bien. 

II.C  Section « Inventaire des sites »

Cette section vous permet de visualiser ou rassembler un inventaire des sites avec des risques de pollution d'un rayon jusqu'à 500m du bien.

La liste fonctionne sur le même principe que la liste de déclaration de sinistres. 

      III.   Onglet « ICPE »

Cet onglet vous permet d'indiquer la méthode employée pour la recherche des installations classées pour la protection de l'environnement. Vous pouvez sélectionner votre type de recherche à partir du menu déroulant mis à votre disposition dans la première section.

    IV. Onglet ENSA

Cet onglet vous permet d'indiquer la méthode employée pour l'État des Nuisances Sonores Aériennes. Dans le premier onglet vous pouvez renseigner toutes les informations de l'immeuble en fonction d'un ou plusieurs PEB (Plan d'Exposition aux Bruits). Vous pouvez vous rendre directement sur le site gouvernemental "Géoportail" pour renseigner l'adresse de l'immeuble et récupérer la carte.

Le second sous-onglet "ENSA Cartes" vous permet d'importer une carte à partir d'un PDF, d'une partie de PDF ou d'une image de votre poste un carte de la zone.

Vous pouvez également éditer la carte  via l'éditeur de Logiciel V4 ou via Paint.

Le 3ème sous-onglet ENSA Risques vous permet d'ajouter des risques d'exposition aux bruits en renseignant le type (PEB), le Plan de prévention (PPR),son type , l'état du risque, les travaux à réaliser et leur détail

Vous pouvez également Importer ou Exporter sous Excel cette liste des risques

    V. Onglet « Service en ligne (Preventimmo.fr) »

Cliquez ici pour consulter la notice

     VI. Onglet « Service en ligne (Naturals Risks) »

Cliquez ici pour consulter la notice

 

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